1-1- Horaires

Article 1

Durant la période scolaire, le collège est ouvert aux élèves du lundi au vendredi, de 7h45 à 16h30, le mercredi de 7h45 à 12h15.

Il peut également accueillir des élèves :

• le mercredi après-midi, dans le cadre d’une retenue, de l’Association Sportive, ou d’activités spécifiques organisées par le foyer des élèves .

Les cours ont lieu de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30. Certains cours de 4^ème et 3^ème peuvent avoir lieu jusqu’à 12h30 ou à partir de 13h00.

Article 2

Chaque élève se voit remettre un emploi du temps. Celui-ci est susceptible d’évoluer en fonction des contraintes d’organisation et d’être réaménagé ponctuellement.

1-2- Entrées et sorties

Article 3

L’entrée des élèves se fait exclusivement par le hall principal (portes rouges). Les élèves demi-pensionnaires utilisant les transports scolaires entrent immédiatement au collège. A la fin de la journée, ils attendent le car devant le collège. Les autres élèves (demi-pensionnaires n’utilisant pas les transports scolaires et externes) arrivent au maximum 10 minutes avant le début de leur première heure de cours.

Les élèves qui se rendent au collège en deux-roues à moteur, ou qui y sont conduits ou récupérés en voiture, doivent être déposés sur le parking rue du Gymnase et sont autorisés à entrer et sortir de l’établissement par le portail de la cour (côté gymnase).

Article 4

Les familles doivent compléter dans le carnet de liaison la page relative au régime des entrées et des sorties de l’élève, ainsi que le document d’autorisation remis en début d’année scolaire et valable toute l’année, fixant les horaires d’entrée et de sortie de l’élève.

Quatre régimes habituels d’autorisation de sortie sont prévus :

• Elèves demi-pensionnaires empruntant les transports scolaires

Ils doivent être présents au collège de l’arrivée au départ des cars de transports scolaires, période au cours de laquelle aucune sortie n’est permise, sauf autorisation permanente indiquée sur le document signé en début d’année, pour quitter le collège à la fin des cours inscrits à l’emploi du temps habituel. Ils ne sont pas autorisés à revenir prendre le transport scolaire après avoir quitté l’établissement, et doivent être pris en charge par les parents (ou une personne désignée par eux), ou être autorisés par écrit par le responsable légal à rentrer par leurs propres moyens.

• Elèves demi-pensionnaires n’empruntant pas les transports scolaires

Ils doivent être présents au collège de la première à la dernière heure inscrite à l’emploi du temps habituel de la journée, ou selon les horaires indiqués sur le document signé en début d’année. Ils doivent être présents lors des permanences prévues entre deux cours.

• Elèves externes libres

Ils doivent être présents au collège de la première à la dernière heure inscrite à l’emploi du temps réel de la demi-journée. Ils doivent être présents lors des permanences prévues entre deux cours.

• Elèves externes surveillés

Ils doivent être présents au collège de la première à la dernière heure inscrite à l’emploi du temps habituel de la demi-journée, ou selon les horaires indiqués sur le document signé en début d’année. Ils doivent être présents lors des permanences prévues entre deux cours.

Article 5

Toute arrivée décalée ou sortie anticipée exceptionnelles (absence d’un professeur, modification de l’emploi du temps) doit être demandée par les parents à la vie scolaire (imprimé prévu remis dès l’arrivée au collège, ou signature du registre). Aucun élève ne peut quitter l’établissement sans cette autorisation. L’élève doit obligatoirement être pris en charge par ses parents (ou une personne nommément désignée par eux), ou être autorisé par écrit par le responsable légal à rentrer par leurs propres moyens.

La procédure est la même lorsqu’un élève doit quitter l’établissement avant la fin de ses cours (rendez-vous médical par exemple).

Article 6

Toutes ces autorisations d’entrée et de sortie nécessitent l’accord du chef d’établissement ou du conseiller principal d’éducation par délégation. Le mail ne peut être légalement considéré comme une autorisation recevable,

Elles peuvent être refusées ou révoquées dans l’intérêt de l’élève.

1-3- Circulation et déplacements dans l’établissement et aux abords

Article 7

Tous les déplacements s’effectuent dans le calme.

A 7h55, 10h05, 13h25 et 15h35, les élèves se rangent dans la cour par classe. Les professeurs viennent les chercher.

A chaque fin de cours, les élèves quittent leur salle de cours et se rendent immédiatement dans la salle où se déroule le cours suivant.

Aux récréations (9h50 et 15h25), les élèves se rendent dans le hall ou dans la cour. Aucun élève ne doit rester dans un couloir pendant la récréation.

1-4- Ponctualité

Article 8

La ponctualité est une marque de respect indispensable et un devoir pour chacun. En cas de retard, l’élève devra se présenter à la vie scolaire. Selon l’appréciation du conseiller principal d’éducation, il sera envoyé en classe ou, si le retard est excessif, il pourra être dirigé en étude. Des retards répétés conduiront à une punition.

1-5- Fréquentation et contrôle des absences

Article 9

La présence à tous les cours et activités pédagogiques prévus à l’emploi du temps est obligatoire, y compris les enseignements optionnels dès lors que l’élève y est inscrit, et les sorties scolaires obligatoires. L’inscription à l’accompagnement éducatif ou à toute activité scolaire ou périscolaire entraîne également l’obligation de présence.

Article 10

Les responsables légaux sont tenus d’aviser l’établissement de toute absence de leur enfant, dès son début, par téléphone au 03.84.25.88.72 (ligne directe vie scolaire). En cas d’absence prévisible (rendez-vous médical par exemple), une demande écrite doit être remise préalablement à la vie scolaire et sera soumise à l’accord du chef d’établissement ou du conseiller principal d’éducation par délégation.

Article 11

Le contrôle des présences est effectué à toutes les heures de cours ou d’étude. Les parents sont avisés sans délai par téléphone de toute absence non prévue de leur enfant.

A son retour au collège après une absence, quelle qu’en soit la durée, l’élève doit présenter à la vie scolaire un billet d’absence signé par ses parents sur son carnet de liaison, qu’il présentera ensuite au professeur lors de son premier cours.

Article 12

L'absentéisme volontaire constitue un manquement à l'assiduité et peut faire l'objet d'une procédure disciplinaire.

Le chef d’établissement a la responsabilité d’apprécier la validité du motif de l’absence, et la loi lui fait obligation de signaler aux autorités académiques ou au Procureur de la République tout élève qui présenterait des absences répétées sans motif recevable.

1-6- Organisation pédagogique et suivi

Article 13

Chaque enseignant informe ses élèves de la progression prévue et des thèmes qui seront étudiés, en application des programmes nationaux. Il choisit les supports d’études, les modalités pédagogiques et d’évaluation dans le cadre de son expertise disciplinaire et de la liberté pédagogique qui lui est reconnue par la loi.

Article 14

Chaque élève bénéficie d’un suivi et d’une évaluation régulière de ses travaux et de sa participation en classe, précise et bienveillante, qui a pour objectif de l’aider à réussir au meilleur de son potentiel.

1-7- Assiduité et travail scolaire

Article 15

Dans son propre intérêt, chaque élève est tenu à l’assiduité scolaire, qui ne se résume pas à la présence en classe : il a le devoir d’accomplir les tâches qui lui sont demandées par les membres de l’équipe éducative dans le cadre de la scolarité (travaux personnels et évaluations, activités en classe ou en étude). Il doit être en possession des fournitures scolaires nécessaires, dont la liste est communiquée aux familles au moment de l’inscription.

Article 16

L’établissement met à la disposition des élèves un certain nombre de matériels et d’équipements (manuels scolaires, ordinateurs et réseau informatique, matériel pédagogique spécifique à certains enseignements : EPS, sciences, technologie…) qu’ils doivent utiliser avec soin, dans le respect des consignes données par l’adulte responsable.

1-8- Périodes de stage

Article 17

Dans le cadre du parcours de découverte des métiers et des formations (PDMF) intégré au projet d’établissement, des stages sont organisés :

• Stage obligatoire d’observation en milieu professionnel, en classe de 3^ème, durant le 1^er trimestre de l’année scolaire ;

• Stage facultatif d’observation en milieu professionnel ou en établissement scolaire, en classe de 4^ème ou de 3^ème, en fonction du projet personnel de l’élève, de l’avis de l’équipe pédagogique, et avec l’accord de l’élève et de ses parents.

Le but de ces stages est de faire découvrir aux élèves le monde du travail et de leur permettre de se faire une idée concrète de la réalité d’un secteur professionnel qui les intéresse.

Article 18

Ces stages d’observation sont régis par une convention établie par le collège, signée par le responsable du lieu de stage, l’élève et ses parents, et le chef d’établissement. Durant ces stages, l’élève demeure en permanence sous statut scolaire et sous la responsabilité du collège.

1-9- CDI

Article 19

L’établissement est doté d’un Centre de Documentation et d’Information (CDI), qui est un lieu de travail et de recherche documentaire, d’information sur l’orientation, mais aussi de culture et d’ouverture. Il est accessible dans le cadre des cours ou des heures d’études de l’élève. Le professeur documentaliste accueille les élèves, selon un emploi du temps affiché à la Vie scolaire. Le nombre de places étant limité, l’accès est réservé prioritairement aux élèves ayant un travail de recherche à réaliser.